La réglementation appliquée aux taxis

La réglementation appliquée aux taxis

2 août 2022 0 Par Maelle

Pour prendre un taxi, il faut respecter et appliquer les lois en vigueur qui régissent le secteur. Mais un consommateur peut également formuler des exigences spécifiques en matière de service, en particulier en ce qui concerne la qualité. Le métier de chauffeur de taxi est lui aussi régi par la loi.

Ce règlement définit explicitement les conditions de prise en charge, le choix de l’itinéraire et le calcul du tarif. Même si le gouvernement français a fait des efforts pour améliorer le secteur du transport de passagers, et en général les taxis, certains concepts doivent encore être améliorés. Quoi qu’il en soit, chacun doit respecter les règlements afin de favoriser l’harmonie entre le passager et le chauffeur ainsi qu’entre les chauffeurs de taxi.

Comment reconnaître un taxi ?

Afin d’éviter de monter dans une voiture qui n’est pas un taxi Noisy-Le-Roi, assurez-vous que la voiture répond aux critères suivants :

  • Il peut accueillir jusqu’à 9 personnes.
  • Un terminal de paiement électronique, un taximètre et un répétiteur lumineux sont bien présents à bord.
  • La voiture dispose d’un plot lumineux qui affiche le mot « taxi » et la ville dans laquelle elle se trouve.

En outre, une plaque doit être scellée sur le côté droit de tous les taxis. Cette plaque indique leur numéro d’autorisation de stationnement et la commune à laquelle ils sont affiliés. Ces informations peuvent également se placer à droite de la plaque d’immatriculation.

Comment fonctionne le lumineux taxi ?

Le lumineux taxi est un des équipements obligatoires qu’un chauffeur de taxi Noisy-Le-Roi doit avoir.

À quoi sert le lumineux taxi ?

Il s’agit du panneau lumineux portant les lettres majuscules « TAXI », qui est fixé à l’avant du toit de la voiture. En outre, il doit obligatoirement comporter le nom de la commune en lettres capitales et le tarif du département. Le nom ou la raison sociale du fabricant du lumineux et le numéro du certificat d’examen de type doivent également y figurer.

En outre, il doit permettre d’indiquer visiblement aux passants l’état d’occupation du taxi Noisy-Le-Roi, tant de jour que de nuit. Lorsque l’éclairage est éteint, le taxi est hors fonction, une lumière verte indique qu’il est libre et une lumière rouge indique qu’il est occupé.

Comment ça marche ?

Le taximètre est relié à l’éclairage de la cabine. Le chauffeur de taxi communique donc l’état d’occupation du véhicule aux piétons en manipulant le taximètre.

Il est obligatoire que le tarif en vigueur dans le département y soit indiqué. C’est le département où le taxi est exploité qui détermine les tarifs kilométriques, et il y a quatre tarifs pour chaque département :

  • Le trajet aller-retour de jour est le tarif A ;
  • Le trajet aller-retour de nuit est le tarif B ;
  • Le trajet de jour avec retour à vide est le tarif C ;
  • Le trajet de nuit avec retour à vide, dimanche et jours fériés inclus est le tarif D.

Quels sont les droits du chauffeur ?

Lorsque le taxi Noisy-Le-Roi attend à la station ou lorsque le voyant « TAXI » est allumé, le conducteur ne peut pas refuser une course, à moins qu’il recouvre le voyant avec un couvercle. Le conducteur ne doit pas refuser une course parce qu’elle est trop brève ni refuser de transporter une personne handicapée.

Toutefois, le conducteur dispose de certains droits comme refuser de prendre une quatrième personne ou d’avoir un passager sur le siège avant. Sauf dans le cas d’une personne aveugle avec son chien-guide, il peut refuser de transporter une personne accompagnée d’un animal.

Le chauffeur de taxi peut refuser de conduire une personne en état d’ébriété ou vous interdire de fumer en mettant une affichette à l’intérieur du véhicule. Par ailleurs, un chauffeur de taxi est en droit de refuser tout ce qui pourrait salir le véhicule.

Si vous avez demandé un arrêt dans une voie où le stationnement est interdit, le taxi a le droit de ne pas vous attendre.

Il peut également refuser de transporter des personnes souhaitant suivre un cortège funèbre.

En outre, si un client ne va pas dans la même direction que son garage au cours des 30 dernières minutes de son service, il est tout à fait en droit de ne pas le transporter.

Comment est fixé le tarif d’une course ?

Un certain nombre de variables influent sur le prix d’une course en taxi. Le lieu est le premier élément à prendre en considération, les prix des taxis diffèrent d’un pays à l’autre. Le coût n’est pas toujours pareil dans un même pays, en fonction de la région ou encore de la localité. Pour cette raison, vous devez tenir compte de l’emplacement et des lois en vigueur lorsque vous réservez votre taxi Noisy-Le-Roi sur un site. En plus du lieu, il faut également considérer le coût de la vie. Cet élément affecte le prix du carburant, l’entretien de la voiture et le prix d’une course en taxi. En général, le coût d’une course en taxi sera plus élevé dans une grande ville, dynamique et touristiquement attractive.

Le coût d’un trajet n’est pas décidé directement par le chauffeur de taxi, c’est un arrêté préfectoral qui détermine les tarifs. De plus, ces derniers sont révisés chaque année.

Grâce à l’utilisation d’un compteur horaire, également appelé taximètre, le prix du trajet est calculé et communiqué automatiquement au passager. Tous les passagers devraient être en mesure de voir le taximètre, qui doit être allumé pendant tout le trajet. Par ailleurs, le coût varie selon que vous utilisez un taxi de jour ou de nuit.

Pour commencer, le prix au kilomètre sera utilisé pour calculer le coût d’une course en taxi. Dans cette situation, la distance parcourue déterminera le coût du trajet en taxi. Il faut également tenir compte du coût de l’attente dans les embouteillages et des arrêts aux feux de circulation. En outre, pour calculer le coût d’une course en taxi, il faudra également tenir compte des péages éventuels ainsi que le supplément pour le carburant. Ce dernier évolue en fonction du prix du carburant et des outils de transport.